Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par GENCOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est GENCOD domicilié(e) 18 AVENUE BELLEVUE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENCOD SA, CLAUDE LARUELLE domicilié(e) 18 AVENUE BELLEVUE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.
La marque ARTRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENCOD SA, CLAUDE LARUELLE - 18 AVENUE BELLEVUE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727405 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727403 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727402 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727401 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05
Produits chimiques destinés aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; bassins hygiéniques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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